FEDERATION DE CERCLES PHOTOGRAPHIQUES asbl

Statuts de l’ASBL 2023.

L'assemblée générale extraordinaire du 14 octobre 2023 a adopté la modification des statuts . suivant le CSA

TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, BUT ET DUREE

 

ARTICLE 1 – DENOMINATION

L'association prend pour dénomination : Fédération de Cercles Photographiques ASBL, en abrégé FCP. Sa forme juridique est une association sans but lucratif, ASBL

ARTICLE 2 – SIEGE

Le siège social est établi en Région Wallonne, à l'adresse suivante : Clos de Hesbaye, 54 à 4300 Waremme

 

ARTICLE 3 – OBJET SOCIAL : Activité principale sociale.

La FCP est une association de clubs (ou cercles) des régions wallonne, bruxelloise et germanophone, elle. a pour but de :

But de l’association

1. Promouvoir la pratique de la photographie et de l'art numérique, moyen d'expression de l'être humain, notamment dans les domaines culturels et éducatifs ainsi que leur propagation et leur diffusion, sans but commercial ni industriel.

2. Stimuler la créativité et le désir d'amélioration des photographes dans la pratique de leur hobby.

3. Promouvoir les relations entre les cercles ou clubs photographiques ainsi qu'entre ces cercles et leurs ententes (associations regroupant les cercles d'une même province).

Objet social

Elle poursuit la réalisation de son but par divers moyens dont :

1. L’organisation de conférences, concours, projections, expositions et formations ainsi que par l'édition de publications ;

2. L’échange de membres de jurys entre les cercles ;

3. Le prêt de collections de photos et de montages audio-visuels ;

4. La représentation des cercles auprès d'autres associations nationales ou internationales qui ont pour but la promotion de la photographie ;

5. L’intervention comme interlocuteur privilégié, au nom des cercles, auprès des institutions publiques et privées.

L'énumération qui précède n'est pas limitative.

L'association s'interdit toute activité ou propagande politique, religieuse ou philosophique. Elle pourra posséder, soit en propriété soit en jouissance, tous les biens meubles et immeubles qu'elle jugera nécessaire à la réalisation de son objet.

 

ARTICLE 4 – DUREE

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

 

LES MEMBRES

 

ARTICLE 5 - COMPOSITION

L'association est composée de 2 catégories de membres :

• Les membres effectifs. Leur nombre est illimité.En dehors des prescriptions légales, les droits et obligations des membres effectifs sont précisés dans les présents statuts.

• Les membres adhérents. Leur nombre est illimité.

Tous s’engagent à respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur de l'ASBL ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

                                                                                              

 

 ARTICLE 6 - LES MEMBRES - AFFILIATIONS

L’association affilie uniquement des cercles photographiques dont le siège social est établi dans les régions wallonne, bruxelloise ou germanophone.

Sont membres adhérents les membres d’un cercle inscrit comme tels.

Sont membres effectifs : Les administrateurs et les représentants des cercles affiliés (personnes physiques désignées par leur cercle, une seule personne par cercle) pour devenir membre effectif de l'association et siéger à son assemblée générale et avoir droit de vote.

L'admission d'un membre effectif est décidée souverainement par l'organe d'administration, elle devient effective dès réception de sa cotisation.

La décision de refus d'un membre effectif est sans appel et ne doit pas être motivée par l'organe d'administration. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel.

 

ARTICLE 7 - DÉMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION D'UN MEMBRE EFFECTIF

Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission à l’organe d'Administration.

Sa cotisation ne lui sera cependant pas remboursée.

 

En cas de démission d'un cercle, les membres adhérents appartenant au cercle concerné resteront membres de la FCP jusqu'à la fin de l'année civile en cours.

Si le représentant permanent est démissionnaire le cercle proposera à l'organe d'administration un autre de ses membres comme nouveau membre effectif.

 

Le non-respect des statuts, les infractions graves au règlement d'ordre intérieur, aux lois de l’honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont jouit l'association, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées mais après avoir entendu la personne visée (droit à la défense) le membre exclu n’a pas droit à la délibération.

L’organe d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à la décision de l'Assemblée générale.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droit du membre décédé ou failli, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Le membre effectif doit disposer de ses droits civils.

 

ARTICLE 8 - REGISTRE DES MEMBRES EFFECTIFS

L’organe d’administration tient, au siège de l’association, le registre des membres effectifs en se conformant aux exigences légales en la matière. Le registre des membres effectifs se présente sous la forme d'une liste chronologique qui reprend les noms, prénoms et domicile des représentants officiels des cercles qui ont la qualité de membre effectif ou, lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse du siège social. 

Les modifications apportées à la liste des membres effectifs doivent être inscrites dans le registre par l'organe d'administration dans les huit jours qui suivent le moment où il en a eu connaissance.

Tout membre effectif peut consulter, au siège social de l’association, le registre des membres effectifs (avec lieux et dates de naissance). Dans ce cas, le membre effectif adresse une demande à l'organe d’administration qui convient d’une date de consultation du registre avec le membre.

Cette date sera fixée dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande.

 

ARTICLE 9 - LES MEMBRES ADHÉRENTS

Sont membres adhérents, les personnes en règle de cotisation faisant partie d'un cercle.

Ils reçoivent une carte de membre (de photographe) attestant de leur affiliation et ont dès lors la possibilité de participer aux concours et autres manifestations organisées à leur intention par l'association, ce dont ils sont informés par les différents médias de l'association.

Tous les membres sont autorisés à assister à l’assemblée générale mais sans droit de vote, (réservé aux membres effectifs).

Tout membre adhérent  peut se retirer de l'ASBL en adressant par écrit sa démission à l’organe d'administration, sa cotisation ne lui sera pas remboursée. Il peut également ne pas renouveler sa cotisation.

 

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

 

ARTICLE 10 - COMPOSITION DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, elle est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président, à son défaut par le vice-président, à son défaut par le plus âgé des autres administrateurs présents.

Le droit de vote est réservé aux membres effectifs. Chaque personne physique ne dispose que d’une seule voix.

Seuls les points prévus dans la convocation peuvent être débattus lors de l’AG.

Les interpellations éventuelles doivent être transmises au secrétaire dans un délai de 5 jours francs à dater de la convocation. L’objet de l’interpellation doit être détaillé.

 

 ARTICLE 11 - POUVOIRS

L'assemblée générale exerce les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et/ou par les présents statuts.

 

ARTICLE 12 - CONVOCATION ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE (AGO)

Tous les membres effectifs sont convoqués à l’assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant deuxième trimestre de l’année civile.

L'assemblée générale est convoquée par l’organe d’administration, par lettre ordinaire ou courriel (avec avis de réception ) au moins quinze jours francs avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.

Elle porte au moins et obligatoirement à son ordre du jour :

• La présentation du rapport annuel de l’organe d'administration ;

• L’approbation des comptes de l'exercice écoulé ;

• Le budget prévisionnel pour l'exercice suivant.

 

ARTICLE 13 - CONVOCATION D'UNE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par l’organe d’administration à tout moment, à sa demande ou à la demande écrite d’un cinquième des membres effectifs.

 

Dans ce dernier cas, l'organe d'administration convoque l'assemblée générale dans les vingt et un jours de la demande de convocation. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.

Comme l'AGO cette assemblée est convoquée par l’organe d’administration, par  courriel (avec avis de réception) au moins quinze jours francs avant la date de celle-ci.

La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour.

Il n’est pas admis d’interpellations pour l’AGE.

​

ARTICLE 14 - QUORUM DES PRÉSENCES

Le membre effectif assiste d'office à l'assemblée générale. En cas d'empêchement, il peut mandater un autre membre effectif pour participer à ladite assemblée. Nul ne peut disposer de plus de deux mandats à chaque assemblée générale.

 

ARTICLE 15 - REPRÉSENTATION, DROIT DE VOTE ET MAJORITÉ

Le droit de vote est égal pour tous. En cas de partage des voix, celle du président de séance est prépondérante.  Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par le CSA ou par la loi (voir art 16 ci-dessous)

Les votes nuls, blancs et les abstentions ne sont pas pris en compte dans le calcul des majorités.

 

 ARTICLE 16 - MODIFICATIONS STATUTAIRES ET DISSOLUTIONS

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions portant sur la modification des statuts, l'exclusion de membres ou la dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité régulièrement requise par la loi, donc avec double majorité des deux tiers. les votes touchant aux buts de l'association ou à sa dissolution  doivent recueillir au moins quatre cinquièmes des votes des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés, une deuxième réunion doit être convoquée après un délai d'au moins quinze jours francs. Cette deuxième réunion pourra délibérer valablement sur la modification des statuts, peu importe le nombre de membres présents ou représentés, mais toujours en respectant les majorités de vote prévues (deux tiers).

 

ARTICLE 17 - REGISTRE DES DECISIONS

Le procès-verbal des décisions prises par l’assemblée générale est rédigé par un administrateur désigné comme secrétaire de séance. Il mentionne les personnes présentes ou représentées. Il reprend, au minimum, l’ensemble des points à l’ordre du jour et le résultat des votes.

Le cas échéant, il reprend les réserves qui ont été exprimées lors des débats.

Les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignées les décisions de l’assemblée générale, sont contresignés par le président et un administrateur. Seul le document original doit  contenir les signatures manuscrites, les transmis peuvent être scannés ou photocopiés

Les documents précités sont conservés dans un registre au siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres effectifs au même titre que le registre des membres effectifs tel que décrit à l’article 8.

Tout tiers justifiant d’un intérêt légitime peut demander de consulter le procès-verbal de l’assemblée générale signé.

 

ARTICLE 18  - PUBLICATION DES DÉCISIONS PRISES PAR L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Conformément à la loi, toute modification des statuts, toute décision relative à la dissolution de l'association, de même que tout acte relatif à la nomination ou à la cessation de fonction d’un administrateur ou délégué à la gestion journalière, doit être sans délai déposée au greffe du tribunal de l'entreprise et publiée au Moniteur Belge.

​

TITRE IV ORGANE D'ADMINISTRATION (OA)

 

ARTICLE 19 - NOMINATIONS NOMBRE MINIMUM D'ADMINISTRATEURS – DUREE DU MANDAT –   RESPONSABILITE - POUVOIR DE SIGNATURE

L'association est administrée par un organe d'administration composé de 3 personnes au moins choisies parmi les seuls membres adhérents ou effectifs (personnes physiques) et élues par l'assemblée générale à la majorité des voix pour une durée de 3 ans au plus, et en tous cas révocables par elle. Les administrateurs s'engagent à participer activement à la gestion et au fonctionnement de l'ASBL.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Seul le président dispose du pouvoir de signature à lui seul.

Les administrateurs exercent leurs fonctions à titre gratuit, Ils sont seuls responsables à décharge des membres. L’AG autorise l’OA à souscrire une assurance (Responsabilité des administrateurs) qui les couvre dans l’exercice de leur mandat. Cette assurance est à charge de l’Association, cette dernière ne peut rembourser l’assurance RA personnelle des administrateurs.

 

ARTICLE 20 - DÉMISSION – RÉVOCATION – VACANCE D’UN MANDAT

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit à l’organe d'administration. Sa démission prend effet immédiatement sauf si elle a pour conséquence que le nombre d'administrateur devient inférieur au nombre minimum (3).

Les administrateurs sont en tout temps révocables par l'assemblée générale.

Tout administrateur désigné pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat, n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement dudit mandat. Au besoin, les tâches du démissionnaire peuvent être assurées par un autre administrateur.

 

ARTICLE 21 - REUNIONS

L’organe d’administration se réunit sur convocation du président, du vice-président ou à leur défaut de deux administrateurs.

L’organe est présidé par le président, à son défaut par le vice-président, à son défaut par l'administrateur le plus âgé.

​

ARTICLE 22 - DELIBERATIONS

L’organe d'administration ne peut statuer que si la majorité des membres est présente. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite signée.

Les décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de parité, prépondérante, sauf vote secret.

Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président et du secrétaire, et inscrits dans un registre spécial.

Les extraits à fournir, en justice ou ailleurs, sont signés par le président et deux administrateurs.

 

ARTICLE 23 - COMPETENCES ET REPARTITION DES TACHES

L'organe d'administration possède une compétence générale de gestion et de représentation de l'ASBL. En outre, l'organe d'administration dispose d'une compétence résiduelle. Il est compétent pour tout ce que la loi n'a pas attribué explicitement à l'assemblée générale.

 

L’organe choisit en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

 

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président. A son défaut, par le plus âgé des autres administrateurs.

L'organe d'administration réparti les tâches entre les administrateurs et notamment :

• La gestion financière de l'Association qui est confiée au seul trésorier.

• Le traitement des données à caractère personnel qui est confiée à un administrateur désigné comme responsable du traitement des données à caractère personnel.

• L'organisation de concours photo est confiée à des administrateurs qualifiés de « commissaires papier » « commissaire images projetées »

 

ARTICLE 24 - REPRESENTATION JUDICIAIRE.

L'organe d'administration possède une compétence générale de représentation de l'ASBL dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires.

La représentation de l'association peut être au cas par cas confiée à un ou plusieurs administrateurs selon le sujet.

La désignation se fait par un vote au sein de l'organe d’administration (majorité de 2/3 et 4/5 des administrateurs présents).

 

TITRE V : LES COTISATIONS

 

ARTICLE 25 : COTISATIONS

Le montant des diverses cotisations est déterminé par l'AG sur proposition de l’organe d'administration.

Pour les cercles, ce montant ne pourra dépasser le montant de 100,00 € à l’indice des prix actuel (en septembre 2023, il est de 128.23 points).

 

 

TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES

 

ARTICLE 26 : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR (ROI)

Un règlement d’ordre intérieur existe, à la même date que les présents statuts et du ressort de l’AG.

 

ARTICLE 27 : EXERCICE SOCIAL

L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. 

 

ARTICLE 28 : BUDGETS ET COMPTES

L’ASBL tient, par l'intermédiaire de son trésorier, une comptabilité conforme à la législation en vigueur. Les comptes sont déposés annuellement au tribunal de l'entreprise.

 

Chaque année, en fin d'exercice, est arrêté le compte d'exécution .

Il est soumis à l'assemblée générale ordinaire suivante.

Tous les documents comptables sont contresignés par le trésorier et un administrateur. Ils sont conservés au siège de l’association et peuvent y être consultés par les membres effectifs au même titre que le registre des membres effectifs tel que décrit à l’article 8.

 

ARTICLE 29 : VERIFICATEUR(S) AUX COMPTES

Les comptes de l'exercice sont soumis chaque année par le trésorier à l'approbation de l'assemblée générale. Ils sont contrôlés au préalable  par un vérificateur aux comptes qui ne peut faire partie de l’organe d’administration.

 

ARTICLE 30 : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale qui prononce cette dissolution désigne

le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

 

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, sera affecté à une  association de but analogue,  comme prévu par la loi.

 

Les décisions relatives à la dissolution, à la liquidation, à la nomination et à la cessation de fonction du ou des liquidateurs seront déposées au greffe du tribunal de l'entreprise.

 

ARTICLE 31 : COMPETENCES RESIDUELLES

Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par le Code

des Sociétés et Associations.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

​